Les salariés vont devoir se préparer à reprendre le chemin du bureau. A partir du mercredi 9 juin, date de la troisième phase du déconfinement, le télétravail à 100 % ne sera plus la norme, selon le projet de nouveau protocole sanitaire envoyé mercredi soir aux partenaires sociaux et qui sera discuté lundi prochain en visioconférence avec la ministre du Travail, Elisabeth Borne.
Crise sanitaire oblige, le télétravail cinq jours par semaine était devenu, depuis la fin du mois d’octobre 2020, obligatoire pour les activités pouvant être effectuées intégralement à distance. Depuis début janvier, le retour sur site un jour par semaine était toléré. A partir du 9 juin, les règles seront davantage assouplies. « Nous redonnons la main aux employeurs et aux salariés pour qu’ils déterminent le nombre de jours adaptés, mais il ne s’agit pas d’abandonner le télétravail ! Cette pratique reste recommandée pour lutter efficacement contre la pandémie », a expliqué Elisabeth Borne dans Le Parisien.
Nombre minimal de jours de télétravail à négocier
Le nouveau protocole sanitaire demande aux employeurs de fixer, « dans le cadre du dialogue social de proximité », un nombre minimal de jours de télétravail par semaine, pour les activités qui le permettent. Dès lundi, les discussions entre les directions, les DRH, les syndicats et les salariés pourront débuter dans chaque entreprise. Les accords sur le télétravail pourront s’inspirer de l’accord national interprofessionnel (ANI) du 26 novembre 2020. En pratique, « l’employeur pourra très bien décider du nombre de jours de télétravail sans accord social. C’est mieux s’il y a un accord, mais il n’y a pas d’obligation juridique », indique à l’AFP Benoît Serre, vice-président de l’Association nationale des directeurs de ressources humaines. Mais attention, « un employeur qui contraindrait ses salariés de revenir sur site à 100 % à compter du 9 juin, enfreindrait le protocole », affirme la ministre Élisabeth Borne. Les syndicats pourraient alors saisir l’inspection du Travail. Dans la fonction publique, une circulaire datée du 26 mai fixe à trois le nombre de jours imposés de télétravail à compter du 9 juin.
Port du masque et distanciation sociale maintenus
Quant aux mesures de protection sanitaire des salariés, le port du masque, les gestes barrières et le nettoyage des locaux resteront obligatoires. Les collègues ou personnes présentes dans l’entreprise devront respecter entre eux une distance physique d’au moins un mètre, contre deux actuellement. Pour la restauration collective, les cantines devraient « se voir appliquer une jauge de 50 % d’occupation, dans le respect des distances imposées d’un mètre entre chaque personne », précise Le Parisien. Enfin, le protocole autorise les « moments de convivialité dans l’entreprise ». Suspendus depuis fin octobre, les pots pourront « être organisés dans le strict respect des gestes barrières, notamment le port du masque dans les espaces clos, les mesures d'aération/ventilation ainsi que des règles de distanciation ».